Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM JUAN
LES CAVES MOLIERE, SCA

Numéro de dépôt :
3715183
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
DOM JUAN de LES CAVES MOLIERE

Présentation de la marque DOM JUAN

Déposée par voie électronique le 22 février 2010 par la société LES CAVES MOLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM JUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la société LES CAVES MOLIERE domicilié(e) Boulevard PASTEUR, 8, 34290 ABEILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES MOLIERE, LES CAVES MOLIERE, M. VARGOZ Romuald domicilié(e) 39 Avenue de Verdun, 34120 PEZENAS - France.

La marque DOM JUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM JUAN arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

LES CAVES MOLIERE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BAPTISTE POQUELIN , MARQUISE DU PARC 1633 , L'ILLUSTRE THEATRE , MOLIERE , ENTRACTE , M LES VINS MOLIERE , PRINCE DE CONTI , PRINCESSE D'ELIDE , M LES CAVES MOLIERE , SCAPIN


LES CAVES MOLIERE, SCA - Boulevard PASTEUR, 8, 34290 ABEILHAN - France - SIREN 392437273


LES CAVES MOLIERE, LES CAVES MOLIERE, M. VARGOZ Romuald - 39 Avenue de Verdun, 34120 PEZENAS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2020 n°2753347 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.